Publicaciones
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Associations and associationalism
Bruno Frère, Laurent Gardin
Encyclopedia of the Social and Solidarity Economy, 2023, pp.113-120. ⟨10.4337/9781803920924.00028⟩. ⟨hal-04450781⟩
Claire Kilpatrick, Joanne Scott, Contemporary Challenges to EU legality
Ninon Forster
2021, Oxford University Press, 208 p., ISBN13 : 9780192898050
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 01, pp.IV. ⟨halshs-04063272⟩
Seul le juge administratif peut connaître d'un acte du dirigeant d'un EPIC relatif à l'organisation du service public
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.242. ⟨halshs-04073370⟩
Est administratif un contrat comportant une clause qui confère à la personne publique contractante un pouvoir étendu de contrôle sur son cocontractant
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.242. ⟨halshs-04073371⟩
L'assujettissement des associations à la taxe pour la création de bureaux et de commerces en Île-de-France est conforme à la Constitution
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.248. ⟨halshs-04073374⟩
Armer chacun dans la guerre de l'information. Etat d'urgence
Sylvie Leleu-Merviel, Violette Spillebout
Assemblée Nationale, Commission des affaires culturelles et de l'éducation. 2023, 106 p. ⟨hal-04072759⟩
Aux limites de l’humain : quand la fiction interroge le réel
Anne-Sophie Tisserand
2023, ⟨10.58282/acta.16356⟩. ⟨hal-04510846⟩
Projet Alimentaire Territorial et grandes exploitations : une opportunité nourricière dans les confins métropolitains ?
Marine Bré-Garnier, Nicolas Rouget, Monique Poulot
Métropolitiques, 2023, ⟨10.56698/metropolitiques.1905⟩. ⟨hal-04264255⟩
Video mapping : Le patrimoine en lumière
Mei Menassel
IBSIC - Image Beyond the Screen International Conference Conférence video mapping, Apr 2023, Wallers-Arenberg, France. ⟨hal-04531008⟩
Un serment doctoral, mais pour quoi faire ?
Nicolas Leblond
Recueil Dalloz, 2023, 13, pp.641. ⟨halshs-04055162⟩