Publicaciones

• Article dans une revue

Nouvelles trajectoires et nouveaux acteurs pour une reterritorialisation agricole », Dossier « Les nouveaux visages des campagnes

Nicolas Rouget

Historiens et géographes, 2016. ⟨hal-04512808⟩

• Ouvrages

INTELLIGENCE TERRITORIALE. Entre Savoirs & Expérimentations

Yann Bertacchini, Paul Déprez

pp.249, 2016, Les ETIC, Presses Technologiques, ISBN 2-9519320-5-7. ⟨sic_01799363⟩

• Article dans une revue

Les comportements apparemment vertueux considérés comme la résultante de l’hypocrisie et de la duperie de soi : Bernard Mandeville dans la Fable des abeilles

Hervé Mauroy

Sens-Dessous, 2016, 18, pp.49-56. ⟨10.3917/sdes.018.0049⟩. ⟨hal-02926950⟩

• Chapitre d'ouvrage

René-Josué Valin (1695-1765)

Solange Ségala de Carbonnières

Ecrivains juristes et juristes écrivains du Moyen Age au siècle des Lumières, Classiques Garnier, p. 1215-1221, 2016, 978-2-8124-5146-1. ⟨hal-02938577⟩

• N°spécial de revue/special issue

« Littératures et arts contemporains : l’hybridité à l’œuvre »

Nicolas Balutet, Belén Hernandez Marzal, Alice Pantel

Babel : Littératures plurielles, 33, 2016. ⟨hal-05691238⟩

• Article dans une revue

Du préjudice à l'indemnisation lors de la destruction de l'immeuble des suites d'un incendie, note sous Cass. 3ème civ., 28 janv. 2016

Solène Ringler

The destruction of a building by fire raises complex issues regarding the scope of recoverable damages. Although tenants are subject to a particularly protective presumption of liability towards their landlords, this presumption does not extend to all the economic consequences of the fire. The...

Lexbase Droit privé, 2016, 644. ⟨hal-05651993⟩

• Article dans une revue

Précisions sur les obligations du diagnostiqueur, note sous Cass. 3ème civ., 07/04/2016

Solène Ringler

En l'absence de régime spécial de responsabilité des diagnostiqueurs immobiliers, il appartient à la jurisprudence, au gré des arrêts rendus, d'en façonner les contours. Depuis quelques années, le contentieux abonde en la matière puisque les propriétaires d'immeuble sont souvent..., In the absence of a specific statutory liability regime governing real estate surveyors, it has fallen to the courts to shape the contours of their responsibility through case law. Over recent years, litigation in this area has become increasingly common, as property owners have frequently sought...

Lexbase Droit privé, 2016, 654. ⟨hal-05652005⟩

• Article dans une revue

L'irresponsabilité du transporteur de tramway en dehors du temps de l'exécution du contrat de transport, Note sous C. cass. 1re civ., 25 nov. 2015, n° 14-16.209

Magali Jaouen

Gazette du Palais, 2016, 3, p. 29. ⟨hal-02886012⟩

• Article dans une revue

Obligation de résidence des bénéficiaires de la protection subsidiaire. CJUE, gde ch., 1er mars 2016, Alo et Osso, aff. C-443/14 et C-444/14

Romélien Colavitti

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, pp. 139-147. ⟨hal-02887694⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016. ⟨hal-02888706⟩