Publicaciones

• Communication dans un congrès

A propos de noms d'humains (dis)qualifiants: un imbécile vs un salaud et leurs paradigmes, About “(dis)qualifying” nouns denoting humans: un imbécile ‘an idiot’ vs un salaud ‘a bastard’ and their paradigms

Vassil Mostrov, Nelly Flaux

Nous nous proposons de montrer qu’il y a lieu de distinguer, parmi les noms d’êtres humains que Milner (1978) appelle « qualifiants » deux sous-classes (au moins) dont les membres, s’ils ont des points communs (ils fonctionnent comme noms d’insultes), présentent des particularités importantes. L’..., In the present work, we propose to distinguish, among the nouns denoting humans that Milner (1978) identifies as “qualifying”, two subclasses (at least), whose members, apart from their shared properties (they all serve as nouns for insults), show important distinctive features. Many (but not all)...

5e Congrès Mondial de Linguistique Française, Jul 2016, Tours, France. ⟨hal-03273443⟩

• Article dans une revue

En l'absence de congé, le bail est poursuivi et le preneur a droit au renouvellement

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513442⟩

• Article dans une revue

Pas d'autonomie dans les rapports entre le donneur d'ordre et le bénéficiaire

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513439⟩

• Article dans une revue

Patient, hôpital public et producteur d’une prothèse défectueuse : rendez-vous au tribunal administratif (T. confl., 11 avril 2016, n°4044)

Marie-Christine Rouault

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, p. 503-509. ⟨hal-02885457⟩

• Chapitre d'ouvrage

La contribution du Conseil de l'Europe à l'évolution des systèmes d'administration locale

Romélien Colavitti

Un état des lieux juridique, politique et managérial de l'organisation des administrations locales en Europe. L'évolution de ces systèmes d'administration est ensuite envisagée à la lumière des réformes en cours, tant dans la répartition des compétences entre l'Etat et les...

L'autonomie locale au XXIe siècle : entre tradition et modernisation = Local autonomy in the 21st century : between tradition and modernisation, 2, Institut universitaire Varenne, pp.347-364, 2016, Kultura, 978-2-37032-075-9. ⟨hal-02939766⟩

• Chapitre d'ouvrage

La métropolisation française, un phénomène encore en quête de son Droit

Romélien Colavitti

Une analyse critique des réformes en matière de recomposition territoriale sous la Ve République. Les auteurs examinent notamment la destinée des départements, l'intérêt des métropoles, les schémas départementaux de coopération intercommunale, l'enjeu des communes nouvelles, la nouvelle...

La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, L'Harmattan, pp.131-142, 2016, Grale, 978-2-343-09812-8. ⟨hal-02939759⟩

• Pré-publication, Document de travail

RENOUVELER LE PREMIER RECOURS PAR LES MAISONS DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLES : UNE APPROCHE PAR LES OUTILS

Isabelle Kustosz

Ce travail de recherche en cours propose de comprendre le fonctionnement et les singularités des MSP en mobilisant la notion d’outil. En effet la MSP peut être considérée comme un instrument de la réforme du système de santé en cours ; mais elle peut aussi être considérée comme utilisatrice d’...

RENOUVELER LE PREMIER RECOURS PAR LES MAISONS DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLES : UNE APPROCHE PAR LES OUTILS . 2016. ⟨halshs-01463940⟩

• Pré-publication, Document de travail

Contextualiser les maisons de santé pluriprofessionnelles dans leur cadre institutionnel : un objet pour plusieurs projets

Isabelle Kustosz

Ce travail de recherche en cours propose d’interroger les cadres institutionnels qui permettent l’émergence et l’implantation durable des maisons de santé pluriprofessionnelles en les articulant voire en les confrontant à la rationalité des acteurs investis dans leur fonctionnement quotidien....

2016. ⟨halshs-01463900⟩

• Article dans une revue

La place de la négociation dans la conclusion des marchés publics

Stéphane de La Rosa

Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 16, pp. 309-356. ⟨hal-02886204⟩

• Article dans une revue

L’approfondissement de la gouvernance économique de l’Union et le sens de l’intégration

Stéphane de La Rosa

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, pp. 513-536. ⟨hal-02886138⟩