Publications

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  • Chapitre d'ouvrage

Les droits du passager du transport ferroviaire : information et indemnisation en cas de retard

Laurent Siguoirt

L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruylant, pp. 221-234, 2015, 978-2-8027-4699-7. ⟨hal-02942572⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Armand Maichin

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938587⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur l’importance des mentions sur le formulaire de déclaration du risque par l’assuré, Cass 3eme civ 8 juillet 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 160. ⟨hal-02890301⟩

  • Communication dans un congrès

Les clauses abusives dans le code civil

Magali Jaouen

La réforme du droit des contrats. Regards croisés franco-turcs, Association Henri Capitant, Mar 2014, Istanbul, Turquie. ⟨hal-03138939⟩

  • Chapitre d'ouvrage

L’art du rien à lire : Julien Blaine

Bénédicte Gorrillot

Julien Blaine : La poésie à outrance, Presses du réel, pp.238-259, 2015, 978-2-84066-638-7. ⟨hal-03544015⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Never Was a Thing Put to So Many Uses": Transfer and Transformation in Laurence Sterne’s Fiction (1759-1768)

Brigitte Friant-Kessler

Fennetaux, Ariane; Junqua, Amélie; Vasset, Sophie. The afterlife of used things : recycling in the long eighteenth century, Routledge, pp.212-226, 2015, 9780367208851. ⟨hal-03269764⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur les conséquences du décès de l’attributaire du contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 10 septembre 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 195. ⟨hal-02890143⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur le formalisme de fixation des frais de gestion et la faculté de renonciation, Cass 2e civ 21 mai 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 128. ⟨hal-02890344⟩