Publications

• Article dans une revue

La contestation par les élus locaux des contrats de recrutement d'agents non titulaires relève de l'excès de pouvoir

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, 05, pp.287. ⟨halshs-02217575⟩

• Article dans une revue

Les avis et recommandations du collège de déontologie de la juridiction administrative

Olga Mamoudy

Revue française de droit administratif, 2015, 02, pp.368. ⟨halshs-02243475⟩

• Communication dans un congrès

Éduquer à l’audiovisuel et au journalisme

Camille Duwez, Willy Yvart

Educa 15, Pratiques et Formations dans les Educations, May 2015, Hammamet (Tunisie), Tunisie. ⟨hal-04724959⟩

• Chapitre d'ouvrage

L'intégration d'une population par la justice

Solange Ségala de Carbonnières

sous la direction de Marie Houllemare et Diane Roussel. Les justices locales et les justiciables : la proximité judiciaire en France du Moyen Age à l'époque moderne, Presses universitaires de Rennes, p. 251-265, 2015, 978-2-7535-3995-2. ⟨hal-02945515⟩

• Article dans une revue

Quand le créancier peut s'en remettre à la caution

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513821⟩

• Communication dans un congrès

The Evolution of Information Culture in the Digital Media: The Case of Gamification of the News Treatment

Philippe Useille

The paper analyses the communication design of a few recent digital media works which use the gamification in the news. On-line journalism, writing a story, news consumptions are changing in the digital media. Different genres as E-doc, newsgames, transmedia storytelling practices use game in…

13th Annual International Conference on Communication and Mass Media, Mass Media & Communication Research Unit, May 2015, Athens (Greece), Greece. ⟨hal-04528132⟩

• Chapitre d'ouvrage

Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire ou la définition d’un espace ferroviaire européen

Stéphane de La Rosa

Cécile Rapoport. L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruylant, pp.5-30, 2015, Rencontres européennes, 978-2-8027-4699-7. ⟨hal-03163362⟩

• Article dans une revue

Convention entre une société d'assurances et un courtier grossiste

Nicolas Leblond

Responsabilité civile et assurances, 2015, 5. ⟨hal-04507906⟩

• Chapitre d'ouvrage

Quel droit commun pour les contrats internationaux de transport par chemin de fer dans l'espace ferroviaire européen ?

Marion Ho-Dac

L’ouverture progressive du marché ferroviaire européen permet aux transporteurs de proposer un déplacement international, sur la base d’un contrat unique, en empruntant l'infrastructure ferroviaire de différents Etats. Dans ce contexte, le contrat international de transport ferroviaire s’…, The gradual opening up of the European rail market means that carriers can offer international journeys on the basis of a single contract, using the rail infrastructure of different countries. In this context, the international contract of carriage by rail is emerging as a valuable tool for the…

Cécile Rapoport. L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruylant, pp.273-295, 2015, Rencontres européennes, 978-2-8027-4699-7. ⟨hal-02958820⟩

• Article dans une revue

L’entrée de la grande distribution dans le marché des circuits courts : vers un modèle « hybride » ?

Nicolas Rouget, Jacques Heude, Thomas Pfirsch, Guillaume Schmitt, Frédéric Lescureux, Sylvie Letniowska-Swiat

Pour. La revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2015, N° 224 (4), pp.185-194. ⟨10.3917/pour.224.0185⟩. ⟨hal-04512839⟩