Publications

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  • Communication dans un congrès

Entre appropriation et usage des TIC : l'expérimentation du cyberespace par les collectivités territoriales

Paul Déprez, Yann Bertacchini

7ème édition du colloque Management des Technologies Organisationnelles (MTO), Montpellier Business School, Oct 2015, Montpellier, France. ⟨sic_01799321⟩

  • Article dans une revue

La nullité de la vente d'une participation majoritaire intervenue sans information des salariés a vécu !

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513799⟩

  • Article dans une revue

De nouveaux outils pour assurer la liberté des distributeurs

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513802⟩

  • Communication dans un congrès

Plaisir de la recherche en analyse de la pratique familiale

Philippe Saielli, Jean-Pierre Caillot, Sabrina Arnault

Congrès annuel : "L’analyse des pratiques, un outil précieux pour le soin", Collège de psychanalyse groupale et familiale, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-02964329⟩

  • Article dans une revue

La réforme de la rupture du contrat de travail (loi Macron)

Julien Icard

Les Cahiers sociaux, 2015, pp.544. ⟨hal-02942656⟩

  • Communication dans un congrès

Des rapports de la ville au sol agricole : de la réserve foncière à la réappropriation de l'enjeu nourricier

Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt

« Journée d’étude du groupe Sociétés-environnement, Terra mater : les sols nourriciers », Oct 2015, Liessies, France. ⟨hal-04502308⟩

  • Communication dans un congrès

L'impact du mieux légiférer sur la réduction du nombre de propositions d'actes législatifs

Stéphane de La Rosa

La fabrication du droit de l'Union dans le contexte du mieux légiférer : Du modèle à la réalité, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-03150814⟩

  • Article dans une revue

Rupture dans la chaîne de légalité : que faire ?

Marie-Christine Rouault

Procédures, 2015, No 10 alerte 38. ⟨hal-02885848⟩

  • Poster de conférence

Mise en synergie des réseaux : Evaluer la contribution des emprises des infrastructures Linéaires de RTE et de la SNCF réseau aux continuités Écologiques

Magalie Franchomme, Guillaume Schmitt

Colloque ITTECOP 2015, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-03737770⟩