Publications

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  • Chapitre d'ouvrage

Les droits du passager du transport ferroviaire : information et indemnisation en cas de retard

Laurent Siguoirt

L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruylant, pp. 221-234, 2015, 978-2-8027-4699-7. ⟨hal-02942572⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Armand Maichin

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938587⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur l’importance des mentions sur le formulaire de déclaration du risque par l’assuré, Cass 3eme civ 8 juillet 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 160. ⟨hal-02890301⟩

  • Communication dans un congrès

Les clauses abusives dans le code civil

Magali Jaouen

La réforme du droit des contrats. Regards croisés franco-turcs, Association Henri Capitant, Mar 2014, Istanbul, Turquie. ⟨hal-03138939⟩

  • Chapitre d'ouvrage

De la multiculturalité en termes de divergence de points de vue

Sylvie Leleu-Merviel

Les regards et les points de vue sur le monde mobilisent des composantes culturelles qui peuvent parfois générer de la contradiction entre cultures. Comprendre les processus à l’œuvre permet d’en mesurer les répercussions et de profiler les moyens d’une possible compatibilité, à défaut de…

Philippe Bonfils, Philippe Dumas, Luc Massou. TICE & multiculturalités. Usages, publics et dispositifs, 29, PUN - Editions Universitaires de Lorraine, pp.19-28, 2015, Questions de communication. Série actes 29, 978-2-8143-0264-8. ⟨hal-03186078⟩

  • Communication dans un congrès

La métropolisation française, une dynamique encore en quête de son Droit

Romélien Colavitti

La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Dec 2015, Limoges, France. ⟨hal-02949783⟩