Publications

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  • Communication dans un congrès

L’épreuve de surf des JOP de Paris 2024: les enjeux en termes de distances du choix d’un territoire ultrapériphérique pour une nouvelle épreuve olympique

Marie Delaplace, Sylvain Dropsy, Sylvain Petit, Mondher Salhi

Colloque de l’ASRDLF, Université de La Réunion, Jun 2023, La réunion, France. ⟨hal-04309778⟩

  • Article dans une revue

« Chronique de droit des contrats de formation professionnelle » (décembre 2022 – mai 2023)

Stéphane Michel

Lexbase Hebdo, édition sociale, n° 950, 22 juin 2023, formation professionnelle, pp. 1-5., 2023. ⟨hal-04455635⟩

  • Article dans une revue

Fin anticipée de mise à disposition d'un agent de droit privé arguée de discrimination et pouvoir inquisitorial du juge

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.381. ⟨halshs-04135303⟩

  • Article dans une revue

Absence d'obligation de rouvrir l'instruction en cas de désistement postérieur à la clôture

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.381. ⟨halshs-04135302⟩

  • Article dans une revue

Contentieux administratif : panorama de jurisprudence (1er juill. 2022 - 31 déc. 2022)

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.353. ⟨halshs-04135272⟩

  • Article dans une revue

Un nouvel acte de droit souple : les mises en garde et prises de position de la MIVILUDES

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.365. ⟨halshs-04135297⟩

  • Article dans une revue

Ouverture du nouveau centre d'analyse et de lutte contre les atteintes faites aux élus : vers une protection (enfin) efficace des élus de la République ?

Sophie Corioland

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.323. ⟨halshs-04135269⟩

  • Communication dans un congrès

La ley del suelo de 1956 ou la genèse d'un projet de mise à niveau de l'urbanisme espagnol

Céline Vaz

Atelier de travail « Dans les petits papiers de l’État : savoir pour gouverner en Espagne et en France (XIXe- XXIe siècles), Jun 2023, Université de Pau, Pau, France. ⟨hal-05302688⟩