Publications
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Cartographier les dispositifs de réalisation des films documentaires, Mapping documentary filmmaking processes
Samuel Gantier, Ève Givois, Bernard Jacquemin
Mise au Point, 2023, 17, ⟨10.4000/map.6522⟩. ⟨hal-04190694⟩
« Chronique de droit des contrats de formation professionnelle » (décembre 2022 – mai 2023)
Stéphane Michel
Lexbase Hebdo, édition sociale, n° 950, 22 juin 2023, formation professionnelle, pp. 1-5., 2023. ⟨hal-04455635⟩
Un nouvel acte de droit souple : les mises en garde et prises de position de la MIVILUDES
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.365. ⟨halshs-04135297⟩
Ouverture du nouveau centre d'analyse et de lutte contre les atteintes faites aux élus : vers une protection (enfin) efficace des élus de la République ?
Sophie Corioland
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.323. ⟨halshs-04135269⟩
Absence d'obligation de rouvrir l'instruction en cas de désistement postérieur à la clôture
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.381. ⟨halshs-04135302⟩
Fin anticipée de mise à disposition d'un agent de droit privé arguée de discrimination et pouvoir inquisitorial du juge
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.381. ⟨halshs-04135303⟩
Contentieux administratif : panorama de jurisprudence (1er juill. 2022 - 31 déc. 2022)
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.353. ⟨halshs-04135272⟩
La ley del suelo de 1956 ou la genèse d'un projet de mise à niveau de l'urbanisme espagnol
Céline Vaz
Atelier de travail « Dans les petits papiers de l’État : savoir pour gouverner en Espagne et en France (XIXe- XXIe siècles), Jun 2023, Université de Pau, Pau, France. ⟨hal-05302688⟩
Enregistrements fin-de-siècle : ce que fixent les cylindres Lioret
Stéphane Hirschi
Romantisme : la revue du dix-neuvième siècle, 2023, n° 200 (2), pp.80-93. ⟨10.3917/rom.200.0080⟩. ⟨hal-04302503⟩
Un modèle propriétaire possible pour les données personnelles : les « propriétés simultanées »
Florent Masson
La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l'aune du droit civil, Jun 2023, Paris, France. ⟨hal-04455779⟩