Publications
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La motivation de la résiliation du contrat d'assurance par l'assureur
Nicolas Leblond
Revue générale du droit des assurances, 2023. ⟨hal-04505780⟩
Assurance en général : unité d’appréciation de la faute dolosive à la Cour de cassation
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.90. ⟨hal-04505871⟩
« La résilience, fil de la complexion du transclasse ? »
Nicolas Balutet, Edwige Camp-Pietrain
La résilience du transclasse : parcours personnels, politiques, littéraires, 2023, pp. 5-15. ⟨hal-04105152⟩
Assurance emprunteur : l'assurance emprunteur qui a pris fin du fait de la déchéance du terme du prêt ne réapparaît pas lorsque les effets de cette déchéance sont suspendus
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.93. ⟨hal-04505878⟩
Assurance en général : la deuxième chambre civile de la Cour de cassation confirme sa récente jurisprudence relative à l’assurance des pertes d’exploitation liées à l’épidémie de Covid-19
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 3, pp.94. ⟨hal-04505867⟩
« Voyage au bout de l’envie : traumatismes et résilience chez Miguel Ángel Hernández »
Nicolas Balutet
Nicolas Balutet; Edwige Camp-Pietrain. La résilience du transclasse : parcours personnels, politiques, littéraires, Le Bord de l'eau, pp. 69-91, 2023, 9782356879370. ⟨hal-04105142⟩
Associations and associationalism
Bruno Frère, Laurent Gardin
Encyclopedia of the Social and Solidarity Economy, 2023, pp.113-120. ⟨10.4337/9781803920924.00028⟩. ⟨hal-04450781⟩
Claire Kilpatrick, Joanne Scott, Contemporary Challenges to EU legality
Ninon Forster
2021, Oxford University Press, 208 p., ISBN13 : 9780192898050
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 01, pp.IV. ⟨halshs-04063272⟩
Seul le juge administratif peut connaître d'un acte du dirigeant d'un EPIC relatif à l'organisation du service public
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 04, pp.242. ⟨halshs-04073370⟩