Publications

• Article dans une revue

Commentaires sur l’existence du droit à prestation, Cass 2e civ 16 avril 2015 et Cass 2e civ 21 mai 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 126. ⟨hal-02890315⟩

• Article dans une revue

The role of regulatory credibility in effective bank regulation

Ephraim Clark, Octave Jokung-Nguena

This paper develops a model of regulated Brownian motion with an endogenous profit term to analyze the role of regulatory credibility on the stability and productivity of the banking system. We show that when regulatory intervention is perfect and costless, the volatility of the system can be…

Journal of banking & finance = Journal of banking and finance, 2015, 50, pp.506-513. ⟨10.1016/j.jbankfin.2014.03.018⟩. ⟨hal-03003034⟩

• Chapitre d'ouvrage

L’être humain et la relation partie-tout

Vassil Mostrov

Wiltrud Mihatsch; Catherine Schnedecker. Les noms d’humains : une catégorie à part ?, Franz Steiner Verlag, pp.115-145, 2015, 978-3-515-11157-7. ⟨hal-03266399⟩

• Article dans une revue

Le SNP et la défense d'une Ecosse indépendante: entre nationalisme et internationalisme

Edwige Camp-Pietrain

Revue française de civilisation britannique, 2015, 20 (1), pp.173-188. ⟨hal-04516966⟩

• Article dans une revue

Analyse des sols et restitution des paysages autour des habitats désertés médiévaux du haut Val Suzon (Côte d’Or)

Corinne Beck, Patrice Beck, Etienne E. Dambrine, J.L. Dupouey, Frank Faucher, Jean-Louis Maigrot

Revue du Nord. Collection Histoire (Hors série), 2015, Sols en mouvement. Rencontres internationales de Liessies 2014, 23, pp.95-103. ⟨halshs-01236108⟩

• Article dans une revue

Obligation de conseil de l'assureur

Jamel Djoudi

La qualité de professionnel de l'assuré ne dispense pas l'assureur de son obligation de conseil.

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 1, 1 p. ⟨hal-02922910⟩

• Article dans une revue

Précisions sur le délai de forclusion de l’action en garantie des défauts de conformité apparents, note sous Cass. 3ème civ., 3 juin 2015

Solène Ringler

The legal framework governing sales of property under construction subjects actions for apparent defects and non-conformities to a strict one-year limitation period classified as a period of foreclosure rather than prescription. The Cour de cassation clarified that this period cannot be suspended…

Lexbase Droit privé, 2015, 619. ⟨hal-05651970⟩

• Chapitre d'ouvrage

Des noms d'idéalités aux noms d'humains

Nelly Flaux, Véronique Lagae, Dejan Stosic

Les Noms d'humains (NH) sont abordés ici par le biais d'une sous-classe de noms concrets appelés, à la suite de Husserl, " noms d'idéalités " (NId). Les idéalités sont des entités telles que des sonates ou des romans, qui sont susceptibles de s'instancier dans l'…

Schnedecker, Catherine & Mihatsch, Wiltrud. Les noms d'humains : une catégorie à part, 40, Stuttgart: Franz Steiner Verlag, pp.179-202, 2015, Zeitschrift für französische Sprache und Literatur: Beiheft, 9783515111577. ⟨halshs-00981569⟩

• Ouvrages

All Aliens

Clarisse Bardiot, Daurier Romaric

Texte inédit en français de Douglas A. Vakoch ; textes d’Annick Bureaud, Maude Bonenfant, Romaric Daurier, Elsa De Smedt, Halory Goerger et Jean-Luc Soret ; contributions et portfolios de Kitsou Dubois, Lucien Rudaux, Frédéric Ferrer, Hippolyte Hentgen et John John. Ce quatrième numéro de la…

Le phénix; Subjectile; Les solitaires intempestifs, 4, 2015, Cabarets de curiosités, 978-2-36530-023-0. ⟨hal-02339549⟩

• Chapitre d'ouvrage

Cosme Béchet

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938582⟩