Publications

• Article dans une revue

Le courtier est tenu de vérifier le profil des candidats au mariage, note sous Cass. 1ère civ., 9 juillet 2015

Solène Ringler

At the crossroads of contract law, consumer law and family law, matrimonial brokerage facilitates the introduction of individuals with a view to marriage or the establishment of a stable relationship. The ease of meeting people through the Internet has led to the rapid growth of companies…

Lexbase Droit privé, 2015, 625. ⟨hal-05651980⟩

• Chapitre d'ouvrage

Le pattern, médiateur du faire-sens visuel. Une approche par les images bistables

Sylvie Leleu-Merviel

Le processus allant de l’exposition à une image aux construits de sens qui en résultent est complexe. Ce chapitre tente de le cerner suivant une approche résolument informationnelle. De la capture des données sensibles à leur « mise en sens » au sein d’interprétations cohérentes, l’objectif est de…

A perte de vue. Les nouveaux paradigmes du visuel, Les Presses du réel, pp.313-326, 2015, 978-2-84066-505-2. ⟨hal-03628702⟩

• Article dans une revue

Point de départ de la prescription en matière de risque d'invalidité

Jamel Djoudi

En matière d'assurance collective de prévoyance couvrant le risque d'invalidité, le sinistre réside dans la survenance de l'état d'invalidité de l'assuré, et ne peut être constitué qu'au jour de la consolidation de cet état.

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 1, 2 p. ⟨hal-02923005⟩

• Communication dans un congrès

Du projet de territoire durable au territoire du projet de développement durable : les nouvelles approches de la participation dans les collectivités locales

Paul Déprez, Yann Bertacchini

4ème journées doctorales sur la Participation et la Démocratie Participative, Université de Lille, Nov 2015, Lille, France. ⟨sic_01799343⟩

• Article dans une revue

L'apostasie républicaine feutrée de la chambre sociale

Julien Icard

Modification du régime probatoire du droit des discriminations par la chambre sociale de la Cour de cassation, voir Cour de cassation chambre sociale du 28 octobre 2014, n° 13-21.655 , discret renversement de la charge de la preuve, employeur présumé responsable de discrimination, preuve à…

La Semaine juridique. Édition générale, 2015, 17, pp.814-816. ⟨hal-02921706⟩

• Article dans une revue

“La plus universelle et commune erreur des hommes” Philautie et/ou présomption dans les Essais

Blandine Perona

Après en avoir étudié les sources, cet article met en évidence les caractéristiques propres de la présomption montaignienne. La conscience ironique de ce vice comme erreur universelle est un principe régulateur de l’écriture et de la réécriture des Essais, en particulier après 1588. L’ironie permet…

Bulletin de la Société Internationale des Amis de Montaigne, 2015, 2 (62), pp.159-175. ⟨10.15122/isbn.978-2-406-05748-2.p.0159⟩. ⟨hal-04461532⟩

• Chapitre d'ouvrage

Balthazar Emerigon

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938585⟩

• Chapitre d'ouvrage

Alexandre Colonna d’Istria

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938591⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur le caractère limité et formel d’une clause d’exclusion de garantie, Cass 2e civ 5 février 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 91. ⟨hal-02890444⟩

• Chapitre d'ouvrage

De la trace d’interaction à la communication numérique

Sylvie Leleu-Merviel

Ce chapitre entend montrer que les traces figurent au cœur des inférences permettant à une entité cognitive d’appréhender le monde. Il synthétise à gros traits l’essence d’une démarche radicalement constructive, au sens où l’entendaient Paul WATZLAWICK et al. (1988). Celle-ci réfute l’idée qu’il…

CNRS Editions. Inscriptions corporelles et techniques. Tome 3 de la série L’Homme-Trace, pp.217-229, 2015, 978-2-271-08324-1. ⟨hal-03628668⟩