Publications

• Article dans une revue

Le créancier désintéressé perd intérêt à agir contre le débiteur

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508257⟩

• Article dans une revue

Séparation automatique des patrimoines et théorie du patrimoine

Florent Masson

Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.40. ⟨hal-04455513⟩

• Communication dans un congrès

Introduction et animation de la Journée d'études

Florence Jany-Catrice, Laurent Gardin

Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD), ChairESS HDF; Clersé U. Lille, Mar 2022, Lille Villeneuve d'Ascq, France. ⟨hal-04461962⟩

• Poster de conférence

« Droit gouvernemental et déontologie », Séminaire Transparence et déontologie des responsables politiques, Université de Bourgogne, Credespo, 31 mars 2022.

Matthieu Caron

Transparence et déontologie des responsables politiques, Mar 2022, Dijon, France. ⟨hal-04518984⟩

• Article dans une revue

Limite à l'exercice de la profession de transporteur routier non résident

Laurent Siguoirt

Recueil Dalloz, 2022, 12, pp.638. ⟨halshs-03622675⟩

• Article dans une revue

Inconstitutionnalité des interdictions automatiques de soumissionner

Sophie Corioland

Cons. const. 28 janv. 2022, no 2021-966 QPC

Actualité juridique Pénal, 2022, 03, pp.147-150. ⟨halshs-03614022⟩

• Article dans une revue

Le Tribunal des conflits livre une nouvelle définition des travaux publics

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 03, pp.179. ⟨halshs-03617702⟩

• Article dans une revue

L’aménagement d’un centre-ville sans voiture à Oslo : véritable politique de restriction automobile ou simple requalification de l’espace public consécutif à l’effacement du trafic motorisé ?, The setting-up of a car-less city center in Oslo: a genuine automotive restriction policy, or a mere redevelopment of the public space following the removal of motorized traffic?

Grégoire Tortosa

L’alternance politique à la municipalité d’Oslo en 2015 a amené aux affaires une coalition travaillistes-socialistes-écologistes qui, depuis, porte l’ambition de faire du centre-ville d’Oslo le plus vaste espace piéton d’Europe. Depuis 2018, la municipalité déploie ainsi son projet de « vie urbaine…, The 2015 political turnover at the municipality of Oslo brought to power a Labour-Socialist-Green coalition which, since then, has strived to make Oslo’s city centre the largest pedestrian space in Europe. Since 2018, the municipality has rolled out its “car-free urban life” project which aims at…

Flux - Cahiers scientifiques internationaux Réseaux et territoires, 2022, N° 127 (1), pp.48-64. ⟨10.3917/flux1.127.0048⟩. ⟨hal-03647920⟩

• Article dans une revue

The setting-up of a car-less city centre in Oslo: a genuine automotive restriction policy, or a mere redevelopment of the public space following the removal of motorised traffic?

Grégoire Tortosa

The 2015 political turnover at the municipality of Oslo brought to power a Labour-Socialist Green coalition which, since then, has strived to make Oslo’s city centre the largest pedestrian space in Europe. Since 2018, the municipality has rolled out its “car-free urban life” project which aims at…

Flux - Cahiers scientifiques internationaux Réseaux et territoires, 2022, N°127, pp.1-15. ⟨10.3917/flux1.127.0048⟩. ⟨hal-05213279⟩

• Ouvrages

Des moutons et de l’or. Treize habitats d’éleveurs du XIVe siècle dans les forêts de la Montagne dijonnaise. Saint-Martin-du-Mont, Saint-Seine l’Abbaye, Val-Suzon, Pasques (Côte d’Or - Bourgogne)

Frank Faucher, Corinne Beck, Patrice Beck, Jean-Louis Maigrot

À une vingtaine de kilomètres au nord-ouest de Dijon, de part et d’autre du cours du Suzon en amont du village éponyme, s’étendent environ 4000 hectares de forêt aux marges des finages de Saint-Martin-du-Mont, Saint-Seine-l’Abbaye, Val-Suzon et Pasques. Entre 2003 et 2019, une enquête…

Edition Mergoil, 2022, EUROPE MEDIEVALE n°15, Brigitte Gebhard; Jean Soulat, 978-2-35518-123-8. ⟨hal-03934358⟩