Publications

• Article dans une revue

Subrogation de l'assureur qui a payé l'indemnité au crédit-bailleur du bien assuré par le crédit-preneur

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.97. ⟨hal-04507287⟩

• Article dans une revue

L’intérêt d’une approche par espaces touristiques homogènes ou par produits dans une destination insulaire : l’exemple de la Polynésie française

François de Grandpré, Jean Morschel, Sylvain Petit

L’article se base sur une étude qui a mobilisé des chercheurs de l’Université de la Polynésie Française (UPF) et de l’Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR). Elle visait à produire un diagnostic touristique de la Polynésie française (PF) et s’est déroulée en 2019 et 2020. Nous avons eu la…

Espaces. Tourisme et loisirs, 2022, 366. ⟨hal-03673581⟩

• Article dans une revue

Le contrat racheté disparaît et, avec lui, l'éventuel caractère manifestement exagéré des primes

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.93. ⟨hal-04507294⟩

• Article dans une revue

Constitutionnalité du délai de prescription biennale

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.92. ⟨hal-04507289⟩

• Ouvrages

Couples et conjugalité au haut Moyen Âge (VIe-XIIe siècles)

Emmanuelle Santinelli-Foltz

Dans ce volume, l’étude s’attache à préciser ce qu’est un couple dans le royaume des Francs du haut Moyen Âge, à en saisir les différentes formes et la réalité sociale, ainsi les évolutions entre le VIe et le XIIe siècle. Qu'est-ce qu'un couple dans le royaume des Francs du haut Moyen Âge…

414 p., A paraître, 978-2-503-59503-0. ⟨hal-03625689⟩

• Article dans une revue

Désignation du bénéficiaire par voie testamentaire : pas besoin que l'assureur soit informé

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.95. ⟨hal-04507290⟩

• Article dans une revue

Encore le défaut d'information et l'abus dans la renonciation au contrat

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2022, 3, pp.94. ⟨hal-04507286⟩

• Article dans une revue

La demande aux fins de radiation d'une hypothèque est imprescriptible

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508254⟩

• Article dans une revue

« Le droit de grève dans les transports »

Stéphane Michel

Droit Social, Mai 2022, p. 427., 2022. ⟨hal-04455615⟩

• Ouvrages

L'autonomie des universités et le développement de leurs ressources

Marie-Pierre Mairesse

Les difficultés financières rencontrées par de nombreuses universités dans les années 2010 les ont contraintes à initier une véritable réflexion sur leur structure budgétaire. Bien que le financement public constitue plus de 80% des ressources consolidées, aujourd’hui, la question des ressources…

Gestion des finances publiques, n°3 mai-juin 2022 (n°3), page 29, 2022. ⟨hal-04528451⟩