Publications

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  • ART

Qui a peur de l'archéologie ? (ou : pour en finir avec l'article 716)

Florent Masson

(Civ. 1re, 16 oct. 2024, no 23-16.612, D. 2024. 1822)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.114. ⟨halshs-05047888⟩

  • ART

L'interruption de la prescription acquisitive

Florent Masson

(Civ. 3e, 24 oct. 2024, no 23-16.882, D. 2024. 1910)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.125. ⟨halshs-05047890⟩

  • ART

Qui ne retire pas une mise en demeure…

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.248. ⟨halshs-05039524⟩

  • ART

Copropriété et domaine public : l'impossible cohabitation

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.244. ⟨halshs-05039523⟩

  • ART

Crédit in fine adossé à un contrat d’assurance-vie nanti : vérifier l’interdépendance

Nicolas Leblond

Revue de droit bancaire et financier, 2025, 2, pp.com. 42. ⟨hal-05055708⟩

  • COUV

Partie I. Réencastrer les modèles socioéconomiques associatifs

Laurent Gardin, Patrick Gianfaldoni

Collectif RIUESS-MSE. Revisiter les modèles socioéconomiques associatifs, Le Bord De l'Eau, pp.13-56, 2025. ⟨hal-05091730⟩