Publications

• Communication dans un congrès

Les accords de maintien d'emploi

Julien Icard

11ème colloque RH : "Les mesures de prévention des licenciements pour motif économique", Jan 2016, Saint-Omer, France. ⟨hal-03177234⟩

• Communication dans un congrès

Une conception écossaise des droits de l'homme?

Edwige Camp-Pietrain

Le crime, le châtiment et les Ecossais, Jean Berton, William Findlay, Jan 2016, Toulouse, France. ⟨hal-04518217⟩

• Article dans une revue

Quand le cautionnement rencontre l'arbitrage

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513478⟩

• Article dans une revue

Le gage portant sur des stocks est obligatoirement un gage... de stock

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513483⟩

• Article dans une revue

Scénariser le rôle et le pouvoir d’agir de l’utilisateur : vers une typologie interactionnelle du documentaire interactif

Samuel Gantier

Sur la décennie 2005-2015, plusieurs centaines web-documentaires ont été publiés sur Internet. Ces « nouvelle écritures » documentaires modifient en profondeur la place et le rôle attribués à l’interacteur. Selon quels critères peut-on classer l’hétérogénéité de ces écritures documentaires…, During the 2005-2015 decade hundreds of French- and English-speaking Interactive Documentaries (idocs) have been published on the Internet. These documentary “new writings” have profoundly modified the role and place attributed to the user. Given this on what basis can one categorise heterogeneous…

Entrelacs, 2016, 12, ⟨10.4000/entrelacs.1840⟩. ⟨hal-01800153⟩

• Article dans une revue

« L'indemnisation des conséquences du retard en transport ferroviaire », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 janv.2016, 14-28.227

Laurent Siguoirt

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 13, pp.34-37. ⟨hal-02927890⟩

• Chapitre d'ouvrage

La promesse unilatérale

Solène Ringler

Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : analyse et propositions, Dalloz, 2016, 978-2-247-15319-0. ⟨hal-02922487⟩

• Article dans une revue

Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince

Matthieu Caron

Actualité juridique Droit administratif, 2016, 41, pp. 2319-2323. ⟨hal-02884020⟩

• Chapitre d'ouvrage

4 les autres sources : la coutume, la jurisprudence, les principes généraux du droit et la doctrine

Corinne Bléry

Introduction au droit, Lextenso, 2016. ⟨hal-04521749⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur la faculté de résiliation et de substitution pour l’assuré-emprunteur, Cass 1re civ 9 mars 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 126. ⟨hal-02889032⟩