Publications
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Les transports : activités, contrats et responsabilités (2e partie)
Laurent Siguoirt
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 39. ⟨hal-02927868⟩
Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie)
Laurent Siguoirt
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 38. ⟨hal-02927874⟩
Vers une extension du registre « nourricier » ? Quand le sol devient terre…
Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt
« Journée d’étude du groupe Sociétés-environnement, Terra mater : les sols nourriciers », Sep 2016, Liessies, France. ⟨hal-04502298⟩
Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie)
Laurent Siguoirt
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 38. ⟨hal-02927870⟩
Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie)
Laurent Siguoirt
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 38. ⟨hal-02927872⟩
Local Autonomy and EU Public Procurement Law
Stéphane de La Rosa
editors Didier Lhomme, Anamarija Musa and Stéphane de La Rosa. Good local governance : application of European standards for local public services in France and Croatia, Bruylant, p. 80-95, 2016, 978-2-8027-5358-2. ⟨hal-02945541⟩
Que reste-t-il de la référence au compte 641 ?
Julien Icard
La Semaine juridique. Social, 2016, 37, pp.1315. ⟨hal-02927953⟩
Le département, « supplétif » de l'Etat en matière d'aide sociale
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, 09, pp.456. ⟨halshs-02217626⟩
La déclaration d'inéligibilité d'un conseiller départemental entraîne l'annulation de l'élection des deux membres du binôme et des deux remplaçants
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, 09, pp.460. ⟨halshs-02217627⟩
États généraux et Parlement dans les projets de réforme constitutionnelle de l'abbé Ruffo de Bonneval (1742-1820)
Solange Ségala de Carbonnières
sous la direction de Françoise Hildesheimer et Louis de Carbonnières. Autour des États généraux de 1614, H. Champion, p. 213-236, 2016, 978-2-7453-3169-4. ⟨hal-02944736⟩