Publications

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  • Chapitre d'ouvrage

Le refus du serment sous le fascisme et le nazisme. Les cas de Gaetano De Sanctis et de Kurz von Fritz

Sarah Rey

Philippe Foro. Italie et l’Antiquité, des Lumières au fascisme, pp.143-153, 2017. ⟨halshs-04451997⟩

  • Article dans une revue

L’acte d’avocat et sa force exécutoire, avec M. Cadiou, Cahier de Droit et procédure déc. 2017, p. 29

Corinne Bléry, Muriel Cadiou

Cahiers de Droit & procédure, 2017. ⟨hal-04557454⟩

  • Article dans une revue

De la communication par voie électronique au code de cyber procédure civile, avec J.-P. Teboul, JCP G 2017, 665

Corinne Bléry, Jean-Paul Teboul

La Semaine juridique. Édition générale, 2017. ⟨hal-04557461⟩

  • Article dans une revue

Une intrusion du chef de l’État dans le droit gouvernemental : le décret du 18 mai 2017 relatif à la réglementation des effectifs des cabinets ministériels

Matthieu Caron

Actualité juridique Droit administratif, 2017, 26, pp. 1494-1499. ⟨hal-02883898⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Les noms d’humains généraux « passés sous silence » : du français vers le bulgare

Vassil Mostrov, Angelina Aleksandrova

Ramona MAILTA; Andreea Gheorghiu; Dana Ungureanu; Ioana Marcu. Agapes francophones 2017: étude de lettres francophones, JATEPress, pp.363-376, 2017, 9789633153574. ⟨hal-03269475⟩