Publications

• REPORT

Le parcours usager des justiciables face aux aspects numériques des procédures judiciaires

Audrey Damiens, Stéphanie Mauclair, Charlotte Baron, Vanessa Barbé, Jimmy Bordarie, Caroline Cance, Aline Cheynet de Beaupré, Camille Devaux, Bastien Congy, Nicolas Hoffschir

La dématérialisation est un enjeu majeur de la justice du XXIe siècle. Si elle répond à une attente d’une grande majorité de la population, elle n’est pas sans soulever certaines réticences. Son développement ne saurait se faire au détriment du droit fondamental d’accéder au tribunal notamment au…

19.34, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2022, pp.141. ⟨hal-03899053⟩

• THESE

Processus communicationnel et pratiques collaboratives pour un urbanisme durable, Communication process and collaborative practices for sustainable urbanism

Lyazid Hadj Smaha

L'urbanisme durable fait l'objet d'un intérêt grandissant dans le monde, se traduisant par une forte volonté politique. Cela est mesurable par l'arsenal législatif et les discours politiques dont sont issus les programmes publics de construction qui se réclament du développement…, There is growing interest in sustainable urban planning around the world which is reflected in political will. This can be measured by the legislative arsenal and the political discourse from which claim to be sustainable development. However, under a procedural dimension, the strategies of the…

Sciences de l'information et de la communication. Université Polytechnique Hauts-de-France, 2022. Français. ⟨NNT : 2022UPHF0032⟩. ⟨tel-04029863⟩

• ART

Mettre en prose une chanson de geste : quel devenir pour le registre épique ?

Justine Durand Dockx

Bien plus qu’un dérimage, la mise en prose à la fin du XVe siècle d’Anseÿs de Gascogne se veut le reflet d’une époque, et ne peut que franchir la frontière du registre épique. Les caractéristiques essentielles de la chanson de geste – si elles restent nettement décelables – ont mué. Aussi, David…, There is more to Anseys de Gascogne than a mere conversion from poetry to prose in the late XVth century. It reflects an era and thus transcends the epic genre. The main characteristics of the epic poem, still highly perceivable though, have changed. Thus, David Aubert’s conclusion to the Lorraine…

Atlantide, 2022, La chanson de geste aux frontières, aux frontières de la chanson de geste, 13, pp.59-71. ⟨hal-03997363⟩

• OUV

La capacité juridique des majeurs vulnérables

Guillaume Millerioux

LGDJ - Lextenso éditions. 213, 2022, Collection des thèses, 978-2-37032-365-1. ⟨hal-04545461⟩

• ART

Dieselgate et garantie légale de conformité : commentaire de l’arrêt CJUE, Gr. ch., 14 juillet 2022, C-145/20

Pierre Lequet

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022. ⟨hal-03887093⟩

• ART

Dieselgate et droit de la vente : un premier arrêt en demi-teinte

Pierre Lequet

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022. ⟨hal-03887102⟩

• COMM

Le corps à l’école

Thierry Arnal

12e Rendez-vous de la DASCO, Direction des Affaires Scolaire, Dec 2022, Paris, France. ⟨hal-04931865⟩

• ISSUE

Les territoires au temps de la pandémie/Expérimentations de transition écologique, Territories at the time of the pandemic/Essays in ecological transition

Lise Bourdeau-Lepage, Guillaume Schmitt, André Torre

Développement durable et territoires, 13 (2), 2022, ⟨10.4000/developpementdurable.20682⟩. ⟨hal-04501288⟩

• ART

Maintien du cautionnement du prêt en cas de caducité de l'accord de conciliation ayant mis en place ce prêt

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2022. ⟨hal-04508219⟩

• ART

La délégation adoptive polynésienne sous le regard de la Cour de cassation

Maxime Barba, Guillaume Millerioux

Recueil Dalloz, 2022, 41, pp.2134. ⟨halshs-03873232⟩