Publications

• Ouvrages

Santé et travail à la mine : XIXe-XXIe siècle

Judith Rainhorn

De la vieille Europe à l'Asie, de l'Amérique à l'Afrique du Sud, cet ouvrage apporte un regard historique sur une question qui reste actuelle dans un monde globalisé : les maladies meurtrières produites par le travail des mineurs, dont la silicose est l'emblème.

Presses universitaires du Septentrion, 305 p., 2014, Histoire et civilisations, 9782757407394. ⟨hal-03384125⟩

• Article dans une revue

Rupture abusive de crédit et cautionnement

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513873⟩

• Chapitre d'ouvrage

Les maux de la mine : revisiter l’histoire minière au prisme des enjeux de santé au travail

Judith Rainhorn

Judith Rainhorn. Santé et travail à la mine : XIXe-XXIe siècle, Presses universitaires du Septentrion, p. 19-29, 2014, 978-2-7574-0739-4. ⟨hal-03220787⟩

• Chapitre d'ouvrage

Observer les corps, délier les langues, ou comment dévoiler les interactions entre travail et santé dans les mines de cuivre de l’Arizona (Etats-Unis, 1919)

Judith Rainhorn

Judith Rainhorn. Santé et travail à la mine : XIXe-XXIe siècle, Presses universitaires du Septentrion, p. 267-286, 2014, 978-2-7574-0739-4. ⟨hal-03220792⟩

• Communication dans un congrès

Maintenir la paix dans la communauté et affirmer l’identité urbaine : bannis et bannissement à Valenciennes au XIVe siècle

Stéphanie Huart

Séminaire Questes, Faire communauté, May 2014, Paris, France. ⟨halshs-02913261⟩

• Article dans une revue

Obligations du prestataire de services d'investissement

Jamel Djoudi

Le prestataire des services d'investissement doit fournir à son client un conseil adapté sans tenir compte de sa qualité d'averti ou de profane et peu importe le caractère non spéculatif du produit litigieux.

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 3, 2 p. ⟨hal-02927202⟩

• Article dans une revue

Fausse déclaration intentionnelle : notion

Jamel Djoudi

L'assureur ne peut se prévaloir de la réticence ou de la fausse déclaration intentionnelle de l'assuré que si celles-ci procèdent des réponses qu'il a apportées aux questions posées.

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 3, 2 p. ⟨hal-02927213⟩

• Article dans une revue

Prescription de l'action en cas de refus de garantie

Jamel Djoudi

Le délai de prescription biennale court à compter de l'événement qui donne naissance à l'action exercée, peu importe le refus antécédent opposé par l'assureur.

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 3, 2 p. ⟨hal-02923948⟩

• Article dans une revue

Le fait générateur de la garantie est constitué par la décision d'inaptitude

Jamel Djoudi

L'article 7 de la loi n° 89-1009 du 31 décembre 1989 selon lequel la résiliation ou le non-renouvellement du contrat ou de la convention est sans effet sur le versement des prestations immédiates ou différées, acquises ou nées durant son exécution n'interdit pas aux parties de définir les…

Revue de droit bancaire et financier, 2014, 3, 1 p. ⟨hal-02923889⟩

• Article dans une revue

Enjeux et négociations de la directive sur l'attribution de contrats de concession

Stéphane de La Rosa

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, 18-19, pp.2136. ⟨hal-02916351⟩