Publications
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L'Ecosse à l'issue du référendum: la poursuite du processus de dévolution
Edwige Camp-Pietrain
Enjeux et perspectives du référendum écossais pour le Royaume-uni et pour l'Europe, Paul Lees, Annie Thiec, Sep 2015, Nantes, France. ⟨hal-04518092⟩
Réponses des collectivités à l’enjeu « foncier agricole » dans les métropoles lilloise et nantaise
Christine Margetic, Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt
11ème Conférence annuelle TEPP, « Territoires, Espaces et Politiques publiques », TEPP, Sep 2015, Nantes, France. ⟨hal-04502220⟩
Les toiles d'Armentières. Entreprises et entrepreneurs du lin (XIXe-XXIe siècles), The city of linen ». Entrepreneurs and company of Armentières (Nineteenth-twenty-first century)
Nicolas Smaghue
Histoire. Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambresis, 2015. Français. ⟨NNT : 2015VALE0026⟩. ⟨tel-01258796⟩
La mobilité internationale des PME
Marion Ho-Dac
COLLOQUE « LES PME EXISTENT-ELLES ? », Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03177219⟩
Entrepreneurs, réseaux et capital social. Enseignements d’une enquête concernant la création de très petites entreprises
Sébastien Plociniczak
Colloque interdisciplinaire sur les PME, Université de Valenciennes; CCI du Grand Hainaut, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-02950614⟩
La responsabilité sociétale des entreprises et les PME: une approche juridique
Magali Jaouen
Les PME existent-elles?, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03138947⟩
Le droit des procédures collectives est-il adapté aux PME?
Nicolas Leblond
Les PME existent-elles ?, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03138981⟩
Respect des droits de la défense et décision de retrait d'une aide agricole indûment versée
Olga Mamoudy
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 29, pp.1646. ⟨halshs-02220518⟩
Conditions de l'indivisibilité entre le contrat de crédit et le contrat d'assurance-vie
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513806⟩
Constitution de nantissement d'assurance-vie et calcul du TEG
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513804⟩