Publications
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La belle ouvrage. Gérard Gayot: un historien sur le métier (1969-2009).
Corine Maitte, Matthieu de Oliveira, Didier Terrier
2016. ⟨hal-01646199⟩
Nouvelles trajectoires et nouveaux acteurs pour une reterritorialisation agricole
Nicolas Rouget
Historiens et géographes, 2016, pp. 125-134. ⟨hal-03218991⟩
10 les juridictions et le procès
Corinne Bléry
Introduction au droit, Lextenso, collection LMD, 2016. ⟨hal-04521763⟩
L'irresponsabilité du transporteur de tramway en dehors du temps de l'exécution du contrat de transport, Note sous C. cass. 1re civ., 25 nov. 2015, n° 14-16.209
Magali Jaouen
Gazette du Palais, 2016, 3, p. 29. ⟨hal-02886012⟩
Pas de transfert d'entreprise en cas de scission d'activités
Julien Icard
La Semaine juridique. Social, 2016, p. 1142. ⟨hal-02885877⟩
Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016. ⟨hal-02888706⟩
Good governance in French local transport and regional railway transport
Thomas Destailleur
Good Local Governance, Bruylant, pp. 243-269, 2016, 978-2-8027-5358-2. ⟨hal-02945582⟩
Ouverture de l’action subrogatoire contre l’administration au tiers coauteur condamné par le juge judiciaire à indemniser la victime
Marie-Christine Rouault
Procédures, 2016, No 1 alerte 1. ⟨hal-02885467⟩
Commentaires sur la forme du contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 8 septembre 2016 (4 arrêts et Cass 2e civ 20 octobre 2016 (3 arrêts)
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 246. ⟨hal-02880657⟩