Publications
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La directive d'exécution relative au détachement des travailleurs et le droit international privé : une relation à approfondir
Marion Ho-Dac
Revue de l'Union européenne, 2016, 595, pp.103. ⟨halshs-02202740⟩
« Tomber ne suffit pas : les limites spatio-temporelles de l'obligation de sécurité du transporteur ferroviaire de voyageurs », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 25 novembre 2015, n° 14- 16.209
Laurent Siguoirt
Petites affiches, 2016, 36, pp.11-14. ⟨hal-02927893⟩
Jean Cocteau et la fragmentation orphique
Bénédicte Gorrillot
Serge Linarès. Cahier de l’Herne, Éditions de L'Herne, pp.113-123, 2016, Jean Cocteau, 9782851971838. ⟨hal-03541101⟩
La protection de la caution, The protection of the guarentee
Samira Mebarkia Habbassi-Mebarkia
Droit. Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambresis, 2016. Français. ⟨NNT : 2016VALE0003⟩. ⟨tel-01320694⟩
Le brasseur qui produit selon le savoir-faire d'un autre n'est pas indépendant
Nicolas Leblond
L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513470⟩
Les îles d'Ecosse et la campagne référendaire: un engagement opportuniste
Edwige Camp-Pietrain
Observatoire de la société britannique, 2016, 18, pp.205-246. ⟨10.4000/osb.1876⟩. ⟨hal-04063972⟩
L'engagement en Ecosse autour de l'enjeu de l'indépendance
Gilles Leydier, Edwige Camp-Pietrain
Observatoire de la société britannique, 2016, 18, pp.9-14. ⟨10.4000/osb.1799⟩. ⟨hal-04063976⟩
L'élaboration de la nouvelle directive « détachement » : le pragmatisme juridique au service d'une ambition sociale ?
Cécile Rapoport
Revue de l'Union européenne, 2016, 595, pp.75-80. ⟨hal-02938995⟩
L'élaboration des positions nationales dans le cadre du semestre européen
Stéphane de La Rosa
Revue française d’administration publique, 2016, pp. 531-543. ⟨hal-02886193⟩