Publications

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  • Chapitre d'ouvrage

Les noms d’humains généraux « passés sous silence » : du français vers le bulgare

Vassil Mostrov, Angelina Aleksandrova

Ramona MAILTA; Andreea Gheorghiu; Dana Ungureanu; Ioana Marcu. Agapes francophones 2017: étude de lettres francophones, JATEPress, pp.363-376, 2017, 9789633153574. ⟨hal-03269475⟩

  • Article dans une revue

Rapport des groupes spéciaux et de l'Organe d'appel de l'OMC

Saïda El Boudouhi, Sabrina Robert-Cuendet

Annuaire français de droit international, 2017, 30 p. ⟨hal-02928353⟩

  • Article dans une revue

Une intrusion du chef de l’État dans le droit gouvernemental : le décret du 18 mai 2017 relatif à la réglementation des effectifs des cabinets ministériels

Matthieu Caron

Actualité juridique Droit administratif, 2017, 26, pp. 1494-1499. ⟨hal-02883898⟩

  • Article dans une revue

Le maintien judiciaire du contrat précaire au-delà du terme convenu

Julien Icard

Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, 7, p. 515. ⟨hal-02882228⟩

  • Article dans une revue

La négociation collective d'entreprise après la loi Travail

Julien Icard

Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, p. 362. ⟨hal-02882240⟩

  • Article dans une revue

Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie)

Laurent Siguoirt

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 37. ⟨hal-02927853⟩