Publications

• Communication dans un congrès

L’enquête publique : l’enjeu alimentaire dans un dialogue foncier entre institutions publiques et habitant·es/usager·ères/résident·es. Exemple de la métropole de Lille.

Victoria Sachse, Guillaume Schmitt, Hessam Khorasani Zadeh

Cette communication porte sur l’intégration récente de l’enjeu alimentaire dans les politiques de planification urbaine, en prenant pour exemple le contexte spécifique de la métropole lilloise. Historiquement, la question alimentaire est demeurée périphérique dans les processus de planification, et…

35 international geographical congress,, Aug 2024, Dublin, Irelande, Irlande. ⟨hal-04777581⟩

• Article dans une revue

Short but meaningful: visitors’ experiences underlying time spent looking at artworks and labels

Marine Thébault, Mathieu Dubuis, Florence Raymond, Bruno Girveau, Daniel Schmitt

Museum Management and Curatorship, 2024, pp.1-32. ⟨10.1080/09647775.2024.2393149⟩. ⟨hal-04677039⟩

• Vidéo

Remind Hypervideo

Jérémy Le Du

This video shows a stimulated recall interview with situated subjective perspective conducted with two students who participated in the Educational Game & Play Design Project (EGPDP), a research program set up to develop computational thinking through video game design activities (Le Du,…

2024. ⟨hal-04670742⟩

• Article dans une revue

La tolérance de passage exclut l'état d'enclave

Florent Masson

(Civ. 3e, 14 mars 2024, no 22-15.205, publié au Bulletin ; D. actu. 4 avr. 2024, obs. N. Le Rudulier ; D. 2024. 598 ; Gaz. Pal. 2024, no 19, p. 14, obs. A. Touzain ; JCP 2024. 641, obs. H. Périnet-Marquet)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.454. ⟨halshs-04667313⟩

• Article dans une revue

Pas d'indemnité d'expropriation pour la dépossession d'une construction illicite

Florent Masson

(Civ. 3e, 15 févr. 2024, no 22-16.460, publié au Bulletin ; AJDA 2024. 359 ; D. 2024. 357 ; ibid. 1144, chron. M.-L. Aldigé, G. Brun, A.-C. Schmitt et B. Djikpa ; RDI 2024. 205, obs. R. Hostiou ; Gaz. Pal. 16 avr. 2024, p. 21, note P. Bouathong)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.447. ⟨halshs-04667311⟩

• Article dans une revue

Mutabilité des servitudes et respect de l'ordre public

Florent Masson

(Civ. 3e, 25 janv. 2024, no 22-16.920, publié au Bulletin ; D. 2024. 168 ; JCP 2024. 641, obs. H. Périnet-Marquet ; Constr.-Urb. 2024. Comm. 34, obs. C. Sizaire ; JCP N 2024, no 16, 1081, obs. G. Gil ; RDC 2024/2, p. 116, note A. Tadros)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.451. ⟨halshs-04667312⟩

• Article dans une revue

La désintégration de la propriété : à propos de la confiscation du bien sous réserve de propriété

Florent Masson

(Crim. 28 févr. 2024, no 22-86.392, D. 2024. 425 ; AJ pénal 2024. 227, obs. S. Douider ; RLDC 2024/4, p. 27, obs. S. Lacroix-de Sousa)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.444. ⟨halshs-04667310⟩

• Article dans une revue

AirBnB, la copropriété et le droit fondamental de propriété

Florent Masson

(TA Nice, 31 janv. 2024, no 2104077)

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, 02, pp.437. ⟨halshs-04667309⟩

• Article dans une revue

L’association entre entrepreneuriat social et projet sociopolitique : une réflexion critique sur les apports de la Loi ESS 2014

Patrick Gianfaldoni, Laurent Gardin, David Hiez

Suivant une approche pluridisciplinaire, cet article analyse l’attention que la Loi ESS 2014 a porté à l’entrepreneuriat social associatif et à la contribution sociopolitique dont les associations sont potentiellement le creuset. A contrario du droit européen, la Loi 2014 ne reconnait pas la…

Revue Internationale de l'Economie Sociale, 2024, N° 372-373 (1), pp.120-136. ⟨10.3917/recma.372.0124⟩. ⟨hal-04713498⟩

• Article dans une revue

Pas de QPC pour un rapport annexé à une loi de programmation

Vanessa Barbé

Note sous Conseil d'Etat, 19 mars 2024, no 490347 (sera mentionné aux tables du Lebon), Alliance Police nationale et a.

Actualité juridique Droit administratif, 2024, 27, pp.1501. ⟨halshs-04654356⟩