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Qui a peur de l'archéologie ? (ou : pour en finir avec l'article 716)
Florent Masson
(Civ. 1re, 16 oct. 2024, no 23-16.612, D. 2024. 1822)
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.114. ⟨halshs-05047888⟩
Le consentement aux relations sexuelles en mariage
Nicolas Leblond
Réflexions critiques autour du consentement en droit, Sophie Corioland et Guillaume Millerioux, Apr 2025, Valenciennes, France. ⟨hal-05055724⟩
Droit de propriété, liberté d'expression et proportionality washing
Florent Masson
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.119. ⟨halshs-05047889⟩
L'interruption de la prescription acquisitive
Florent Masson
(Civ. 3e, 24 oct. 2024, no 23-16.882, D. 2024. 1910)
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, 01, pp.125. ⟨halshs-05047890⟩
« Mais qu'est-ce qu'elle écrit, celle-là ? » : Les manuscrits de Marceline Desbordes-Valmore. Déchiffrages et incertitudes en paléographie., I can't read what she wrote !" : Marceline Desbordes-Valmore's manuscripts. About the difficulties of paleography.
Maxance Lardjane
Doctoriales du LARSH, DeScripto, Apr 2025, Valenciennes, France. ⟨hal-05053508⟩
Qui ne retire pas une mise en demeure…
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.248. ⟨halshs-05039524⟩
Copropriété et domaine public : l'impossible cohabitation
Marie-Christine Rouault
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.244. ⟨halshs-05039523⟩
Crédit in fine adossé à un contrat d’assurance-vie nanti : vérifier l’interdépendance
Nicolas Leblond
Revue de droit bancaire et financier, 2025, 2, pp.com. 42. ⟨hal-05055708⟩