Publications

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  • Chapitre d'ouvrage

La culture judiciaire et l’office de la Cour de cassation

Boris Bernabé, Solange Ségala de Carbonnières

Emmanuel CARTIER (dir.). La QPC, le procès et ses juges. L'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, p. 346-357, 2013, Collection Méthodes du droit, 978-2-247-12758-0. ⟨hal-02888535⟩

  • Article dans une revue

Retenir une chose n'est pas en retenir une autre

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513940⟩

  • Article dans une revue

Poésie/vers/prose : un gué millénaire (la faute à Aristote)

Bénédicte Gorrillot

Formes Poétiques Contemporaines, 2013, Envers La Prose, 10. ⟨hal-03544077⟩

  • Communication dans un congrès

L'Union européenne en quête d'une meilleure législation

Stéphane de La Rosa

Dans le cadre de la stratégie de Lisbonne, un programme ambitieux appelé Mieux légiférer a été mis en place avec pour objectif de renforcer l'efficacité de l'Union européenne à travers une amélioration de sa production juridique. Les contributions abordent les justifications théoriques et…

L'Union européenne et l'idéal de la meilleure législation, Centre de recherche Droits et perspectives du droit; Institut du développement et de la prospective, Nov 2011, Lille, France. ⟨hal-02947019⟩

  • Article dans une revue

Budgets du comité d'entreprise : le comptable et le légal

Julien Icard

Les Cahiers sociaux, 2013, pp.186. ⟨hal-02942671⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Intérêt communal, intérêt communautaire... et notions voisines

Marie-Christine Rouault

sous la direction de Pierre-Yves Monjal et Vincent Aubelle. La France intercommunale : regards sur la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, L'Harmattan, p. 121, 2013, 978-2-336-29370-7. ⟨hal-02944703⟩

  • Communication dans un congrès

La réécriture du discours sur la dévolution

Edwige Camp-Pietrain

Scotland and Wales: naming, labelling, addressing, Marion Amblard, Stéphanie Bory, Philippe Laplace, May 2013, Dijon, France. ⟨hal-04518354⟩

  • Article dans une revue

La caution peut exercer le retrait litigieux... si elle en remplit les conditions

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513945⟩

  • Article dans une revue

Le garant de livraison dispose d'un recours contre le donneur d'ordre

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2013. ⟨hal-04513943⟩