Publications

• Article dans une revue

D'un bail l'autre, ou savoir distinguer bail dérogatoire et convention d'occupation précaire

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513848⟩

• Article dans une revue

Économie associative et gouvernance démocratique (in dossier Analyse socio-économique : la gouvernance ADN des associations)

Laurent Gardin

Les associations évoluent dans une économie plurielle mobilisant le marché, la redistribution et la réciprocité selon des modalités à préciser. Ces comportements socio-économiques ont un impact sur la capacité des associations à mettre en œuvre des gouvernances démocratiques.

Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2014, 509, pp. 22-24. ⟨hal-04512766⟩

• Article dans une revue

Validité de la clause compromissoire indépendamment de l'activité des parties

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2014. ⟨hal-04513846⟩

• Ouvrages

L'encadrement des concessions par le droit européen de la commande publique

Stéphane de La Rosa

Avec l'adoption d'un nouveau paquet législatif sur les marchés publics (directives 2014/23/UE, 2014/24/UE et 2014/25/UE), le droit européen de la commande publique, branche sectorielle du marché intérieur en droit de l'Union, vient de connaître une évolution importante en 2014. Parmi…

Société de législation comparée, 10, 220 p., 2014, Trans Europe Experts, 978-2-36517-040-6. ⟨hal-02939250⟩

• Article dans une revue

La jurisprudence AC ! appliquée à une annulation pour méconnaissance du droit de l'Union européenne

Olga Mamoudy

Actualité juridique Droit administratif, 2014, 40, pp.2315. ⟨halshs-02220375⟩

• Article dans une revue

Le loyer, une donnée historique

Solange Ségala de Carbonnières

AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2014, 12, pp.830-836. ⟨hal-02926446⟩

• Ouvrages

Communiquer la ville

Hafida Boulekbache-Mazouz

L'architecture est une forme d'expression, à la fois graphique (dessins, plans, tracés...) et non graphique (symbole, usage, culture, identité...). L'étude de la genèse des oeuvres architecturales à travers l'analyse des traces qui ont servi à leur élaboration suppose que nous…

Septentrion; Collection Savoirs mieux. 2014, 978-2-7574-0782-0. ⟨hal-04459053⟩

• Chapitre d'ouvrage

Conquête et destin d’une cité grecque dans l’Empire romain : Sinope (70 av. J.-C.-73 ap. J.-C.)

Claire Barat

Les thèmes du pouvoir, de la question politique et de l’administration de l’empire ainsi que les aspects religieux comme miroir des identités sont abordés dans ce manuel de manière synthétique et méthodologique. L’ouvrage contient également un recueil de près d’une trentaine de textes importants,…

N. Mathieu. Le monde romain de 70 av. J.-C. à 73 apr. J.-C. Voir, dire, lire l’empire, Presses Universitaires de Rennes, pp.87-129, 2014. ⟨hal-03660773⟩

• Communication dans un congrès

The Economy, a Key Issue in the Scottish Referendum Campaign

Edwige Camp-Pietrain

The Futures of Scotland, Sophie Loussouarn, Nov 2014, Amiens, France. ⟨hal-04518108⟩

• Communication dans un congrès

Le référendum d'autodétermination de 2014 en Ecosse

Edwige Camp-Pietrain

L'Ecosse, Céline Sabiron, Nov 2014, Nancy, France. ⟨hal-04518110⟩