Publications

• Chapitre d'ouvrage

Ce que coordonner veut dire - Le développement de la Méthode ouverte de coordination en matière de soins de santé

Stéphane de La Rosa

L'Union européenne et le Conseil de l'Europe se positionnent sur les enjeux de santé, le droit européen est abondant en la matière. L'ouvrage propose une analyse d'ensemble actualisée et l'étude des influences de ce droit sur plusieurs droits nationaux de la santé.

Estelle Brosset. Droit européen et protection de la santé : bilan et perspectives, Bruylant, pp.83-98, 2015, Travaux du CERIC, 978-2-8027-4885-4. ⟨hal-02945518⟩

• Article dans une revue

Le criminel peut tenir l’administratif en l’état

Marie-Christine Rouault

Procédures, 2015, No 6 alerte 27. ⟨hal-02885858⟩

• Ouvrages

L'Union européenne et le fédéralisme économique

Stéphane de La Rosa, Francesco Martucci, Edouard Dubout

Consécutivement à la crise financière de 2008, qui a entraîné une profonde crise budgétaire et monétaire dans l'Union européenne, l'ambition de parvenir à une forme de fédéralisme économique s'est trouvée être au coeur de l'actualité. La situation de crise a conduit le droit de…

Bruylant, 461 p., 2015, Droit de l'Union européenne. Colloques, 978-2-8027-4896-0. ⟨hal-02939239⟩

• Communication dans un congrès

Manager les processus de contrôle de sécurité des passagers dans les aéroports publics: une pluralité de logiques d’action en tension.

Antoine Masingue, Michel Labour

4ème colloque AIRMAP : « Les nouveaux territoires du management public », May 2015, Lyon, France. ⟨hal-03177370⟩

• Communication dans un congrès

Le précédent étranger relatif au droit international devant les juridictions indiennes et sud-africaines

Saïda El Boudouhi

Etudes sur la création du précédent en droit international, sur la portée juridique et la valeur du précédent et comptes rendus d'ateliers sur le précédent devant les juridictions judiciaires internationales et devant les juridictions arbitrales.

Le précédent en droit international : colloque, Société française pour le droit international, May 2015, Strasbourg, France. pp.431-444. ⟨hal-02954105⟩

• Communication dans un congrès

L'entrepreneuriat social est-il soluble dans l'ESS ?

Laurent Fraisse, Laurent Gardin, Jean-Louis Laville, Francesca Petrella, Nadine Richez-Battesti

Cette communication reprend une partie de la contribution française au projet international ICSEM qui porte sur la caractérisation des entreprises sociales à l'échelle internationale, porté par Jacques Defourny et Marthe Nyssens. Dans ce texte, nous cherchons à caractériser les proximités et…

XVème Rencontres du RIUESS, Université de Reims, May 2015, Reims, France. ⟨hal-03256921⟩

• Autre publication scientifique

Le désir de littérature, en somme

Bruno Fern, Bénédicte Gorrillot, Christian Prigent, Fabrice Thumerel

2015. ⟨hal-03964582⟩

• Article dans une revue

La clause de conseil donné

Magali Jaouen

La clause de conseil donné est une catégorie de clause probatoire qui permet au notaire de se pré- constituer la preuve de l’exécution de son devoir de conseil, devoir inhérent à son statut. Pour saisir les enjeux de cet accord probatoire et être à même d’éviter les pièges qui guettent le rédacteur…

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, 21, pp.1164. ⟨hal-04352949⟩

• Communication dans un congrès

Enquêtes sur les migrations qualifiées italiennes à Paris. Approche par générations et réseaux familiaux

Hadrien Dubucs, Thomas Pfirsch

Sources et méthodes de la recherche sur les migrations , UMR Migrinter, May 2015, Poitiers, France. ⟨hal-01378869⟩

• Communication dans un congrès

Des premiers défis aux compétitions réglementées : les courses à pied au XIXe siècle

Thierry Arnal

Jeux, sports et loisirs en France à l'époque moderne (16e-19e siècles), Université Paris 13,, May 2015, Paris, France. ⟨hal-04054880⟩