Publications

• Article dans une revue

La convention d'occupation précaire n'est pas un bail

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513839⟩

• Article dans une revue

La conception extensive du dommage réparable sur le fondement de la responsabilité du fait des produits défectueux, Note sous C. cass. 1re civ., 1 juill. 2015, n° 14-18.391

Magali Jaouen

Gazette du Palais, 2015, n° 294-295, p. 15. ⟨hal-02886016⟩

• Article dans une revue

Appréciation du respect de l'obligation de mise en garde par la banque

Jamel Djoudi

L'assuré qui rachète la totalité de son contrat d'assurance-vie avec une plus-value ne peut reprocher à la banque de ne pas l'avoir mis en garde contre les risques inhérents à l'évolution du cours des titres souscrits

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 1, 2 p. ⟨hal-02922870⟩

• Chapitre d'ouvrage

De la multiculturalité en termes de divergence de points de vue

Sylvie Leleu-Merviel

Les regards et les points de vue sur le monde mobilisent des composantes culturelles qui peuvent parfois générer de la contradiction entre cultures. Comprendre les processus à l’œuvre permet d’en mesurer les répercussions et de profiler les moyens d’une possible compatibilité, à défaut de…

Philippe Bonfils, Philippe Dumas, Luc Massou. TICE & multiculturalités. Usages, publics et dispositifs, 29, PUN - Editions Universitaires de Lorraine, pp.19-28, 2015, Questions de communication. Série actes 29, 978-2-8143-0264-8. ⟨hal-03186078⟩

• Communication dans un congrès

La métropolisation française, une dynamique encore en quête de son Droit

Romélien Colavitti

La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Dec 2015, Limoges, France. ⟨hal-02949783⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur la preuve par l’assuré de la possibilité d’obtenir une assurance plus adaptée à sa situation, Cass com 13 janvier 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 45. ⟨hal-02890447⟩

• Chapitre d'ouvrage

René Valin

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938589⟩

• Article dans une revue

Commentaires sur l’appréciation de l’inexactitude des déclarations de l’assuré, Cass 2eme civ 11 juin 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 159. ⟨hal-02890296⟩

• Chapitre d'ouvrage

Fluidités individuelles et collectives pertinentes en contexte multiculturel d'apprentissage socionumérique

Pascal Bouchez

Pour répondre au mieux au défi immémorial de l'altérité aujourd'hui étendue aux dimensions du globe, et en prenant notamment appui sur la théorie distanciatrice (Michel, 1992), cette communication avance qu'une saine et fructueuse intégration des technologies de l'information et…

Philippe Bonfils; Philippe Dumas; Luc Massou. TICE et multiculturalités : Usages, publics et dispositifs, PUN - Éditions universitaires de Lorraine, pp.247-263, 2015, 9782814302648. ⟨hal-05174796⟩

• Chapitre d'ouvrage

Médecins des mines et médecins des villes autour du corps blessé. L’enjeu du certificat médical d’accident du travail au début du XXe siècle

Judith Rainhorn

Sylvie Aprile; Matthieu de Oliveira; Béatrice Touchelay. Les houillères entre l’État, le marché et la société, XVIIIe-XXIe siècles, Presses universitaires du Septentrion, pp.123-137, 2015. ⟨halshs-04021696⟩