Publications

• Communication dans un congrès

Le précédent étranger relatif au droit international devant les juridictions indiennes et sud-africaines

Saïda El Boudouhi

Etudes sur la création du précédent en droit international, sur la portée juridique et la valeur du précédent et comptes rendus d'ateliers sur le précédent devant les juridictions judiciaires internationales et devant les juridictions arbitrales.

Le précédent en droit international : colloque, Société française pour le droit international, May 2015, Strasbourg, France. pp.431-444. ⟨hal-02954105⟩

• Communication dans un congrès

Manager les processus de contrôle de sécurité des passagers dans les aéroports publics: une pluralité de logiques d’action en tension.

Antoine Masingue, Michel Labour

4ème colloque AIRMAP : « Les nouveaux territoires du management public », May 2015, Lyon, France. ⟨hal-03177370⟩

• Communication dans un congrès

L'entrepreneuriat social est-il soluble dans l'ESS ?

Laurent Fraisse, Laurent Gardin, Jean-Louis Laville, Francesca Petrella, Nadine Richez-Battesti

Cette communication reprend une partie de la contribution française au projet international ICSEM qui porte sur la caractérisation des entreprises sociales à l'échelle internationale, porté par Jacques Defourny et Marthe Nyssens. Dans ce texte, nous cherchons à caractériser les proximités et…

XVème Rencontres du RIUESS, Université de Reims, May 2015, Reims, France. ⟨hal-03256921⟩

• Autre publication scientifique

Le désir de littérature, en somme

Bruno Fern, Bénédicte Gorrillot, Christian Prigent, Fabrice Thumerel

2015. ⟨hal-03964582⟩

• Article dans une revue

La clause de conseil donné

Magali Jaouen

La clause de conseil donné est une catégorie de clause probatoire qui permet au notaire de se pré- constituer la preuve de l’exécution de son devoir de conseil, devoir inhérent à son statut. Pour saisir les enjeux de cet accord probatoire et être à même d’éviter les pièges qui guettent le rédacteur…

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, 21, pp.1164. ⟨hal-04352949⟩

• Communication dans un congrès

Enquêtes sur les migrations qualifiées italiennes à Paris. Approche par générations et réseaux familiaux

Hadrien Dubucs, Thomas Pfirsch

Sources et méthodes de la recherche sur les migrations , UMR Migrinter, May 2015, Poitiers, France. ⟨hal-01378869⟩

• Communication dans un congrès

Des premiers défis aux compétitions réglementées : les courses à pied au XIXe siècle

Thierry Arnal

Jeux, sports et loisirs en France à l'époque moderne (16e-19e siècles), Université Paris 13,, May 2015, Paris, France. ⟨hal-04054880⟩

• Article dans une revue

La contestation par les élus locaux des contrats de recrutement d'agents non titulaires relève de l'excès de pouvoir

Marie-Christine Rouault

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, 05, pp.287. ⟨halshs-02217575⟩

• Article dans une revue

Les avis et recommandations du collège de déontologie de la juridiction administrative

Olga Mamoudy

Revue française de droit administratif, 2015, 02, pp.368. ⟨halshs-02243475⟩

• Communication dans un congrès

Éduquer à l’audiovisuel et au journalisme

Camille Duwez, Willy Yvart

Educa 15, Pratiques et Formations dans les Educations, May 2015, Hammamet (Tunisie), Tunisie. ⟨hal-04724959⟩