Publications

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  • Communication dans un congrès

Réponses des collectivités à l’enjeu « foncier agricole » dans les métropoles lilloise et nantaise

Christine Margetic, Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt

11ème Conférence annuelle TEPP, « Territoires, Espaces et Politiques publiques », TEPP, Sep 2015, Nantes, France. ⟨hal-04502220⟩

  • Communication dans un congrès

L'Ecosse à l'issue du référendum: la poursuite du processus de dévolution

Edwige Camp-Pietrain

Enjeux et perspectives du référendum écossais pour le Royaume-uni et pour l'Europe, Paul Lees, Annie Thiec, Sep 2015, Nantes, France. ⟨hal-04518092⟩

  • Communication dans un congrès

La mobilité internationale des PME

Marion Ho-Dac

COLLOQUE « LES PME EXISTENT-ELLES ? », Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03177219⟩

  • Communication dans un congrès

Entrepreneurs, réseaux et capital social. Enseignements d’une enquête concernant la création de très petites entreprises

Sébastien Plociniczak

Colloque interdisciplinaire sur les PME, Université de Valenciennes; CCI du Grand Hainaut, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-02950614⟩

  • Communication dans un congrès

La responsabilité sociétale des entreprises et les PME: une approche juridique

Magali Jaouen

Les PME existent-elles?, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03138947⟩

  • Communication dans un congrès

Le droit des procédures collectives est-il adapté aux PME?

Nicolas Leblond

Les PME existent-elles ?, Sep 2015, Valenciennes, France. ⟨hal-03138981⟩

  • Article dans une revue

Respect des droits de la défense et décision de retrait d'une aide agricole indûment versée

Olga Mamoudy

Actualité juridique Droit administratif, 2015, 29, pp.1646. ⟨halshs-02220518⟩

  • Article dans une revue

Conditions de l'indivisibilité entre le contrat de crédit et le contrat d'assurance-vie

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513806⟩

  • Article dans une revue

Constitution de nantissement d'assurance-vie et calcul du TEG

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513804⟩