Publications

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  • Article dans une revue

Le brasseur qui produit selon le savoir-faire d'un autre n'est pas indépendant

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513470⟩

  • Communication dans un congrès

Les Valenciennois illustres du Moyen Age ou comment faire vivre un passé ancien quand les vestiges manquent

Stéphanie Huart

La ville et ses personnages illustres de l’Antiquité à nos jours, Société Française d’Histoire Urbaine, Jan 2016, Strasbourg, France. ⟨hal-01912268⟩

  • Communication dans un congrès

Les accords de maintien d'emploi

Julien Icard

11ème colloque RH : "Les mesures de prévention des licenciements pour motif économique", Jan 2016, Saint-Omer, France. ⟨hal-03177234⟩

  • Communication dans un congrès

Une conception écossaise des droits de l'homme?

Edwige Camp-Pietrain

Le crime, le châtiment et les Ecossais, Jean Berton, William Findlay, Jan 2016, Toulouse, France. ⟨hal-04518217⟩

  • Article dans une revue

Quand le cautionnement rencontre l'arbitrage

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513478⟩

  • Article dans une revue

Le gage portant sur des stocks est obligatoirement un gage... de stock

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2016. ⟨hal-04513483⟩

  • Article dans une revue

Le décret du 4 octobre 2016 relatif au statut des anciens présidents de la République : entre transparence et fait du prince

Matthieu Caron

Actualité juridique Droit administratif, 2016, 41, pp. 2319-2323. ⟨hal-02884020⟩