Publications

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  • Chapitre d'ouvrage

Sinop. Permanence des divisions antiques et ottomanes dans une ville moderne

Claire Barat

I. Cagneau; P.-J. Olagnier; S. Schwerter. Divisions urbaines. Représentations, mémoires, réalités, ibidem-Verlag, pp.171-193, 2017, 9783838210612. ⟨hal-03660754⟩

  • Communication dans un congrès

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) en droit du travail

Julien Icard

L'étude du non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) par les Cours suprêmes présente un caractère singulier à bien des égards et notamment car elle touche à l'office du juge ; à son discours et au contrôle des lois par rapport à la norme suprême. Aussi surprenant…

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) : unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État, Centre Michel de l'Hospital; Centre de recherche et d'étude en droit et sciences politiques, Oct 2017, Clermont-Ferrand, France. ⟨hal-02959016⟩

  • Communication dans un congrès

Le droit du travail

Julien Icard

Colloque "Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité", Oct 2017, Clermont-Ferrand, France. ⟨hal-03177251⟩

  • Article dans une revue

« Contrat de transport de déménagement et délai de prescription », note sous Cour de cassation, première chambre civile, 12 octobre 2016, n° 15-21.194

Laurent Siguoirt

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 42. ⟨hal-02927885⟩

  • Article dans une revue

La faute du diagnostiqueur immobilier par-delà la norme

Solène Ringler

Lexbase Droit privé, 2017, 716. ⟨hal-02926417⟩

  • Article dans une revue

Juridique - Le « manuscrit de Cheverny » : original sorti de la Bibliothèque royale ou copie ? La parole est à l'expert

Marie-Christine Rouault

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 50, pp.37. ⟨halshs-02201226⟩